EXW : Ex works ... À l'usine ...

EXW : Ex works ... À l'usine ...

EXW Départ usineOBLIGATIONS FONDAMENTALES:

VENDEUR :

mettre la marchandise à la disposition de l'acheteur dans ses locaux ou en un lieu convenu, sans la dédouaner ni la charger sur le véhicule fourni par l'acheteur

ACHETEUR :
prendre livraison chez le vendeur ou au lieu convenu, charger sur son moyen de transport et effectuer la douane export (s'il y a lieu).




 

Qu’est devenu le EXW loaded ?
Les Incoterms 2000 font interdiction d’utiliser les variantes. La conséquence de cet «intégrisme» est qu’acheteur et vendeur devront ajouter un libellé explicite à cet effet dans le contrat de vente.En effet, bien souvent, le vendeur subit la pression de son client. Ce dernier impose à son fournisseur d’être «responsable du chargement, de ses coûts et de ses risques». Il exige souvent que, pour le même prix, ses marchandises soient chargées par son vendeur, dans l’usine du vendeur, par les salariés et les moyens techniques du vendeur.

Qu’est devenu le EXW Cleared ?
Les Incoterms 2000 suppriment également la faculté laissée aux parties de faire accomplir les formalités de douane au départ, par le vendeur.
Dorénavant, les vendeurs bénéficiant d’une procédure de dédouanement à domicile ne pourront plus utiliser cette procédure. L’acheteur devra prévoir un régime de transit jusqu’au CRD le plus proche, où, cette fois-ci, il effectuera sa douane export. En EXW, le vendeur n’est pas l’exportateur.

Peu d'"exportateurs" savent qu'en vendant EXW, ils ne sont pas l'exportateur !

En effet, comme la douane export doit être obligatoirement effectuée par l'acheteur, aux yeux des Douanes, le vendeur n'est pas considéré comme exportateur, son nom ne figurant pas comme exportateur sur le document de douane export (EX).

QUELS FRAIS, QUELS RISQUES ?

En EXW l'acheteur supporte "tous les risques de perte ou de dommage" à partir du moment où la marchandise lui a été livrée non chargée au lieu convenu (généralement le quai de livraison).

Quelles pertes, quels frais? Quels dommages, quels risques ?

On pense évidemment à une avarie au moment du chargement. C'est la source la plus fréquente de litiges dans le cas EXW, lorsque le vendeur charge la marchandise avec son personnel, ses chariots à fourches.
La théorie du mandat (le vendeur devient le préposé de l'acheteur pour cette manutention) doit pouvoir être prouvée (par un écrit). Dans ce cas, le vendeur n'est responsable que de ses fautes propres (par exemple, manutentionnaire non qualifié, matériel défaillant).
Par contre, on pense moins souvent aux frais. On se dit que le personnel est payé et que le matériel de manutention est disponible. Mais ce ne sont pas les seuls frais. En cas de retard subi par le transporteur en raison d'un chargement trop lent par le vendeur, l'acheteur se verra réclamer des surestaries ou l'immobilisation du camion, voire la nuitée du chauffeur.

Il serait en droit d'en réclamer le remboursement au vendeur.
On oublie tout aussi souvent des frais, comme les assurances (les polices peuvent prévoir que seules les marchandises "propriété" de l'assuré sont couvertes, le métier du vendeur n'étant pas le magasinage / gardiennage des marchandises de son acheteur), les surestaries (attentes) de camions, etc.

Imaginons que A (un Marocain) vende EXW à B (un Australien) des machines textiles représentant 6 conteneurs de 40'. Évidemment, A ne peut pas refuser à B le chargement (sans augmentation du prix) des conteneurs que B va faire positionner chez A. Comment B pourrait-il organiser depuis l'Australie la manutention (empotage, calage, etc.) dans la cour de l'usine de A ?

Les conteneurs se présentent aux horaires convenus entre A et le transitaire au Maroc de B. Pour des raisons quelconques, les opérations traînent et quatre conteneurs ne sont empotés que le lendemain, entraînant des surestaries (dépassement des franchises) pour la nuit passée sur place par les chauffeurs et les camions.

Au prétexte que A a accepté de supporter, à la place de B, les "risques de perte et dommage" que l'incoterm mettait normalement à la charge de B, c'est A qui a dû indemniser le transitaire de B.

Pour avoir voulu rendre service à son client australien...

Source: publication L'Antenne Marseille

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